Déposée le 23 février 1999 par Portal Gilles, Portal Béatrice, Portal Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHATEAU D'ARTIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Les déposants sont Portal Gilles, domicilié(e) Domaine d'Artix, 34210 Beaufort - France, Portal Béatrice, domicilié(e) Domaine d'Artix, 34210 Beaufort - France, Portal Jérôme, domicilié(e) Domaine d'Artix, 34210 Beaufort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Portal Gilles - France.
La marque CHATEAU D'ARTIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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